Dès 2021, l’UE surveillera la consommation carburant de chaque voiture neuve. Vers une nouvelle taxe ?

Dès 2021, l’UE surveillera la consommation carburant de chaque voiture neuve. Vers une nouvelle taxe ?

À l’avenir, les constructeurs automobiles devront transmettre à l’UE des données sur la consommation réelle de carburant de leurs véhicules. Cela devrait créer plus de transparence. Les conducteurs pourraient également être obligés d’économiser du carburant.

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Le règlement fait partie du nouveau test d’émissions WLTP. L’objectif de la Commission est de veiller à ce que les chiffres de consommation de carburant communiqués par le constructeur ne s’écartent pas autant de la consommation réelle qu’auparavant.

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La condition préalable à la transmission des données par le constructeur est un compteur de consommation de carburant embarqué (OBFCM). Le logiciel enregistre la consommation de carburant du véhicule ainsi que la consommation d’énergie des voitures électriques ou hybrides rechargeables. A partir du 1er janvier 2020, toutes les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers devront donc être équipés de la nouvelle réception OBFCM.

L’année 2021 verra également le début de la transmission des données à la Commission.

La transmission des données : au contrôle technique ou en temps réel ?

Toutefois, on ne sait pas très bien comment le transfert de données futur sera mis en œuvre sur le plan technique. « La procédure exacte de transfert, d’évaluation et d’utilisation des données de l’OBFCM n’a pas encore été définie « , déclare un porte-parole de Volkswagen.
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« Dans le cas d’une transmission automatisée, la responsabilité incombe au fabricant et le risque d’erreur serait minimisé par la transmission directe des données à la Commission », explique Mock. La lecture des données du contrôle technique, par contre, retarderait considérablement la transmission des données, puisque dans certains États membres de l’UE, la première inspection générale n’est obligatoire qu’après quatre ans, comme en France.

Une nouvelle taxe en fonction du CO2 émis ?

Selon les experts, l’introduction d’une taxe à la consommation de CO2 serait envisageable. Les conducteurs qui conduisent de façon particulièrement économique seraient alors moins taxés, tandis que les conducteurs qui consomment beaucoup d’essence devraient payer plus cher.

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